Ener­gies renou­ve­lables: peut-on accé­lé­rer la construc­tion de nou­velles ins­tal­la­tions ?

La durée des pro­cé­dures néces­saires à la construc­tion d’ins­tal­la­tions de pro­duc­tion d’éner­gie renou­ve­lable fait régu­liè­re­ment l’ob­jet de dis­cus­sions. Sur man­dat de l’Of­fice fédé­ral de l’éner­gie OFEN, IC Infra­con­sult a exa­miné le type et la durée des pro­cé­dures liées aux dif­fé­rentes sources d’éner­gie, et tenté d’iden­ti­fier le poten­tiel d’ac­cé­lé­ra­tion.

Le temps à comp­ter entre le début d’un pro­jet et la mise en ser­vice de l’ins­tal­la­tion varie for­te­ment en fonc­tion de la source d’éner­gie renou­ve­lable (solaire, éolienne, hydro­élec­trique, etc.). Les prin­ci­paux fac­teurs déter­mi­nants sont la com­plexité des pro­jets ainsi que leur impact sur le ter­ri­toire et l’en­vi­ron­ne­ment. Mais les oppo­si­tions, les plaintes et les flous juri­diques néces­si­tant des cla­ri­fi­ca­tions sup­plé­men­taires contri­buent aussi à faire tirer les pro­cé­dures en lon­gueur.

„Au niveau poli­tique, le sujet est évi­dem­ment explo­sif » sou­ligne la cheffe de pro­jet Clau­dia Bom­mer. C’est pour­quoi le trai­te­ment des résul­tats, obte­nus dans le cadre d’in­ter­views et d’une enquête en ligne, doit être effec­tué de la manière la plus objec­tive pos­sible.

L’éva­lua­tion réa­li­sée par IC Infra­con­sult situe le poten­tiel d’ac­cé­lé­ra­tion des pro­cé­dures dans la pré­ci­sion des exi­gences légales et l’har­mo­ni­sa­tion des pra­tiques can­to­nales en lien avec leur appli­ca­tion. Sur la base de cette étude suc­cincte, l’ad­mi­nis­tra­tion fédé­rale rédige actuel­le­ment le rap­port sur le pos­tu­lat à l’at­ten­tion du Conseil fédé­ral.